Ce site web appartient à:
TECNICAL TECNOLOGIA APLICADA, S.L.
Domicile Social : PG Ind. les Ferreries, Camí vell de Riudellots, 1-3 - 17459 - CAMPLLONG (GIRONA)
CIF / NIF : B17678251
Tel.: +34 972 478 888
E-mail : tecnical@tecnical.com
Informations du registre : Registre du Commerce de Gérone au volume 1723, folio 128, de la feuille numéro GI-28745-1
Premier - CONDITIONS D'ACCES ET D'UTILISATION
1.1.-L’utilisation de TECNICAL TECNOLOGIA APLICADA, S.L. n’entraîne pas l’enregistrement obligatoire de l’UTILISATEUR. Les conditions d'accès et d'utilisation de ce site sont strictement régies par la législation en vigueur et par le principe de bonne foi, l'UTILISATEUR s'engageant à en faire bon usage. Tous les actes qui violent la légalité, les droits ou les intérêts de tiers sont interdits: droit à la vie privée, protection des données, propriété intellectuelle, etc. Plus précisément TECNOLOGIA TECNOLOGIA APLICADA, S.L. interdit ce qui suit:
1.1.1. - Effectuer des actions susceptibles de produire, par le biais du site Web ou par son intermédiaire, tout type de dommage aux systèmes de TECNICAL TECNOLOGIA APLICADA, S.L. ou à des tiers.
1.1.2. - Entreprendre, sans autorisation appropriée, tout type de publicité ou d’informations commerciales, directement ou secrètement, en envoyant du courrier en masse ("spaming") ou des messages volumineux afin de bloquer les serveurs de réseau ("mail bombing").
1.2. - TECNICAL TECNOLOGIA APLICADA, S.L. peut interrompre l'accès à le site Web à tout moment si détecte une utilisation contraire à la loi, à la bonne foi ou aux présentes conditions générales. Voir cinquième clause.
SECOND - CONTENU. Le contenu de ce site Web a été préparé et inclus par:
2.1. - TECNICAL TECNOLOGIA APLICADA, S.L. utilie des sources internes et externes de telle manière que TECNICAL TECNOLOGIA APLICADA, S.L. est uniquement responsable des contenus développés en interne.
2.2. - TECNICAL TECNOLOGIA APLICADA, S.L. se réserve le droit de modifier à tout moment le contenu existant sur son site web.
TROISIEME - DROITS DE COPYRIGHT ET DE MARQUE
TECNICAL TECNOLOGIA APLICADA, S.L. informe que le site Web www.tecnical.com, le contenu lui-même, la programmation et la conception du site Web sont entièrement protégés par le droit d'auteur, étant expressément interdites toute reproduction, communication, distribution et transformation des éléments protégés susmentionnés, sauf autorisation expresse de TECNICAL TECNOLOGIA APLICADA, SL
TECNICAL TECNOLOGIA APLICADA, S.L. utilise des sources externes pour l'élaboration de son contenu dans certaines occasions et établit également des liens vers des articles ou des informations de tiers, citant toujours la source. Le propriétaire légitime du droit d'auteur de cette information ainsi incluse peut demander à tout moment l'élimination de ces références.
QUATRE - COMPETENCE ET DROIT APPLICABLE
Ces conditions générales sont régies par la législation espagnole. Les tribunaux de GIRONA sont compétents pour résoudre toute controverse ou tout conflit découlant des présentes conditions générales en renonçant expressément l’UTILISATEUR à toute autre juridiction qui pourrait lui correspondre.
CINQUIÈME -
Au cas où une clause de ce document serait déclarée nulle, les autres clauses resteront en vigueur et seront interprétées en tenant compte de la volonté des parties et du but même de ces conditions. TECNICAL TECNOLOGIA APLICADA, S.L. peut ne exercer aucun des droits et pouvoirs conférés dans le présent document qui n'implique en aucun cas la renonciation à ceux-ci à moins que expressément reconnus par TECNICAL TECNOLOGIA APLICADA, S.L.
© 2020 TECNICAL TECNOLOGIA APLICADA SL · Avis légal · Politique de confidentialité · Politique de cookies